LégislationPréambule
La baronnie de Haute-Lune est directement soumise aux lois impériales, aux lois ducales de Néra ainsi qu'à celles comtales d’Uzé.
Ces lois ne peuvent et ne sont contredites par aucune des lois propres mentionnées ci-dessous. Dans le cas d’un doute subsistant quant à la compréhension de l’une d’entre elles, il est parfaitement possible de demander un complément d’information auprès d’un magistrat du château.
Si les lois suzeraines venaient à changer et à contredire les lois baronniales, ces dernières seraient rendues caduques avant d’être soumises à révision par le conseil baronnial.Article ISur l’entretien et le respect de la Forêt de la Nuit et de sa faune
Toute personne désirant abattre un arbre de la forêt pour quelque raison que ce soit devra obtenir un permis d’abatage auprès d’une personne responsable.
Cette demande devra être accompagnée du motif précis ainsi que d’une valeur approximative de la quantité de bois désirée.
Le coût d’un tel permis s’obtient sur une base modulée par la quantité de bois désirée. Le prix peut être réduit de moitié si la personne accepte d’être directement fournie par les réserves déjà coupées de la baronnie.
Deux fois par an, pendant une semaine, est ouverte la chasse à l’intérieur de la forêt de la Nuit.
Un permis de chasse est obligatoire pour avoir l’autorisation de participer à cette ouverture.
Un permis de chasse a un coût fixe et est valable sur une période de 2 ans.
Un quota variable selon les animaux et les saisons sera annoncé à chaque ouverture de chasse.
Sera considéré comme acte de braconnage :
- Le fait d’abattre un arbre sans permis.
- Le fait d’abattre plus d’arbres qu’autorisé par le permis d’abattage.
- Toute chasse hors ouverture de chasse.
- Toute chasse sans permis.
- Toute chasse dépassant le quota saisonnier d’un animal.
Tout acte de braconnage, quel qu’il soit, sera sanctionné d’une saisie de l’objet du braconnage ainsi que d’une amende directement modulée par le poids de l’objet du braconnage. Le coupable se verra également interdit d’obtenir un permis de chasse comme d’abattage pendant une durée de 5 ans.
Une première récidive sera sanctionnée de manière similaire ainsi que d’un emprisonnement de 2 ans dans les geôles du château.
Une deuxième récidive sera sanctionnée d’une saisie de l’intégralité des biens du coupable.
Une troisième récidive sera sanctionnée de la peine de mort.
Tout acte de destruction gratuite sera sanctionné d’une saisie de l’intégralité des biens du coupable ainsi que d’un emprisonnement modulé selon l’ampleur des dommages résultants de cet acte de destruction.
Article IISur la possession et le port d’armes
Sont autorisées sans réglementation, à la possession et au port, les lames courte de type dague ou couteau. Les épées sont tolérées dans leur fourreau dans les hautes classes. La possession d’arc de chasse nécessite un permis et le port de ce type d’arme est strictement limité aux périodes de chasse et ne doit pas pouvoir être utilisé en ville.
Tout autre type d’arme est réservé à la milice et ne peut faire l’objet du permis de possession ni de port.